DE MARVAUT 1610
Présentation de la marque DE MARVAUT 1610
Déposée le 10 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE MARVAUT 1610 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE MARVAUT 1610 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MARVAUT 1610 est expirée depuis le 10 janvier 2023.
DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18